Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEGAL1
LA HALLE VETEMENTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93472610
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2013

Présentation de la marque MEGAL1

Déposée le 17 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGAL1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA HALLE VETEMENTS domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2239126) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 151 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2239126) - 92593 - France.

La marque MEGAL1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGAL1 est expirée depuis le 17 juin 2013.

LA HALLE VETEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ATHLETIC PERFORMANCE G , A LA HALLE AUX VETEMENTS , B.W. , LA HALLE AUX VETEMENTS , PARTI PRIX , (Marque figurative) , A PETITS POINTS , ATHLETIC DEPT G


LA HALLE VETEMENTS, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2239126) - 75019 - France - SIREN 413151739


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2239126) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239126 - Publication au BOPI 2003-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266777 - Publication au BOPI 1998-11-12

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie